Mentions légales

BinClip™ est conçu pour une utilisation sécuritaire et conforme sur des bacs roulants standards. Le fabricant ne peut être tenu responsable des blessures, dommages matériels ou incidents résultant d’une installation incorrecte, d’un usage inadéquat ou de toute modification non autorisée du produit. Veuillez suivre les instructions fournies et toujours vérifier la solidité avant usage.

Cette section a pour but de clarifier les droits associés à la marque BinClip™ et de prévenir toute tentative de reproduction, d’imitation ou d’exploitation non autorisée.

BinClip™ fait l’objet de demandes de brevet dûment déposées et actuellement en instance. Cette protection vise notamment les caractéristiques et fonctionnalités innovantes du système d’attache pour bacs à matières résiduelles.

Le nom BinClip™, son logo (visage de raton laveur), le concept d’attache intelligente pour bacs à ordures, ainsi que les éléments visuels, textuels et techniques associés à ce produit sont protégés par les lois applicables sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, imitation, diffusion, fabrication ou utilisation commerciale du produit, du nom, du design ou de ses composants sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Des mesures juridiques peuvent être prises contre toute tentative de copie, de détournement ou d’exploitation non autorisée.

BinClip™ est conçu, fabriqué et distribué au Québec. Chaque unité vendue est une preuve de notre engagement envers l’innovation locale et la qualité.

BinClip™ est une marque de commerce appartenant à Solutions BinSmart inc.